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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe DELFOSSE
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ChronoGravure
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ChronoGravure
Groupe DELFOSSE, S.A.S

Numéro de dépôt :
3954351
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
ChronoGravure de Groupe DELFOSSE

Présentation de la marque ChronoGravure

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe DELFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ChronoGravure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe DELFOSSE domicilié(e) 13 rue de l'industrie - 01150 - Sault-Brénaz - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 946 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe DELFOSSE, M. Damien ARNAUD domicilié(e) 13 rue de l'industrie - 01150 - Sault-Brénaz - France.

La marque ChronoGravure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChronoGravure est expirée depuis le 18 octobre 2022.

Groupe DELFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : Précicéram , CÉRAMIQUES d'ART des PYRÉNÉES


Groupe DELFOSSE, S.A.S - 13 rue de l'industrie - 01150 - Sault-Brénaz - France - SIREN 343946950


Groupe DELFOSSE, M. Damien ARNAUD - 13 rue de l'industrie - 01150 - Sault-Brénaz - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.